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Le Programme de transport écoénergétiques de marchandises permets aux parcs des véhicules à réduire leur consommation de carburant et leurs émissions de gaz à effet de serre par l’entremise d’évaluations énergétiques, le remise en état des moteurs des véhicule existants, à l’achat de véhicules à faible émission de carbone, et par la mise en œuvre des pratiques logistiques exemplaires. Le tout sera administré par deux volets de financement principaux.
Volets de financement
Volet 1 – Évaluer et améliorer
Financement maintenant disponible.
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Octroi de subventions pour des évaluations énergétiques de parcs de véhicules réalisées par des tiers, et pour l’amélioration des équipements de camions et de remorques.
Pour les évaluations énergétiques des parcs de véhicules, le programme financera jusqu’à 50 % des dépenses par entreprise, à concurrence maximale de 40 000 $. Pour l’amélioration écoénergétique des équipements de camions et de remorques, le programme a établi une liste de technologies admissibles et financera jusqu’à 50 % des dépenses par appareil. Le montant maximum payable pour les activités admissibles au volet 1 est de 250 000 $ par demandeur. Les demandeurs seront remboursés après avoir présenté leurs factures pour les achats admissibles. Le volet 1 a été lancé le 12 décembre 2022.
Volet 2 – Modernisation du parc de véhicules
Cet appel de propositions concurrentiel est maintenant ouvert.
Le Programme de transport écoénergétique de marchandises acceptera les propositions jusqu’au 2 juin 2025, à 23 h 59 (heure de l’Est).
Le volet 2 fournit des contributions non remboursables pour des projets visant à remettre en état des véhicules existants, l’achat de véhicules à carburant de remplacement à faible teneur en carbone et la mise en œuvre les pratiques logistiques exemplaires.
Calendrier
| Volets | Date de lancement | Date de clôture | Type DDP | Statut |
|---|---|---|---|---|
| Volet 1 – Évaluer et améliorer | 12 décembre 2022 | 31 mars 2027 | Inscription continue | En cours |
| Volet 2 – Modernisation du parc de véhicules | 4 mars 2025 | 2 juin 2025 | Contraintes de temps | En cours |
Nos programmes
Programme d’évaluation écoénergétique des parcs de véhicules de transport des marchandises
Les enquêtes menées auprès des entreprises de fret ont révélé que les défis financiers et le manque d’informations étaient les principaux obstacles à la mise en œuvre de stratégies de réduction des émissions. Le programme d’évaluation écoénergétique des parcs de transport des marchandises (GFAP) a été mis en place en avril 2018 en tant que petite initiative de validation de principe pour relever ces défis. Le GFAP a offert un financement aux véhicules moyens et lourds allant de la classe 5 à la classe 8. Des mesures incitatives financières furent accordées aux entreprises pour qu’elles soumettent leurs parcs à des évaluations par des tiers, qu’elles mettent en œuvre des mesures d’amélioration des camions et remorques, et qu’elles achètent de nouveaux véhicules à carburants alternatif.
Tout au long du cycle de vie du GFAP, la nécessité d'un programme d'incitation à la décarbonisation des parcs s'est imposée comme une évidence. Pour répondre à ce besoin, le gouvernement du Canada a annoncé dans le budget 2022 un investissement de près de 200 millions de dollars sur 5 ans pour la recapitalisation du GFAP, qui fut renommé Programme de transport écoénergétique de marchandises (PTÉM). Le Programme élargi permettra aux parcs à réduire leur consommation de carburant et leurs émissions de gaz à effet de serre par l’entremise d’évaluations énergétiques, de l’amélioration des parcs, de la remise en état des véhicules existants, l’achat de véhicules à carburant de remplacement à faible teneur en carbone et la mise en œuvre les pratiques logistiques exemplaires.
Autres programmes dédiés aux parcs de véhicules de transport des marchandises écoénergétiques
Depuis plusieurs années, Ressources naturelles Canada (RNCan) fait la promotion de l’efficacité du transport de marchandises au sein des parc de véhicules moyens et lourds du Canada, en fournissant des outils et des renseignements dans le cadre du programme de formation Conducteur averti et des programmes de partenariat de transport SmartWay.
Contexte
Au Canada, les transports contribuent à près d’un quart des émissions totales de gaz à effet de serre (GES). Une part importante des GES liée aux transports est imputable aux véhicules moyens et lourds (VML). La demande de fret est fortement corrélée à la croissance économique et continuera d’augmenter en raison de la mondialisation croissante des chaînes d’approvisionnement, de la livraison « juste à temps » et de l’exportation des ressources naturelles. Bien que les règlements actuels et proposés à l’égard des émissions de GES des véhicules lourds visent à réduire les émissions dans ce secteur, ils ne s’appliquent qu’aux nouveaux véhicules et moteurs, et non au parc actuel de véhicules en service, dont plusieurs y demeureront pour des années à venir, lesquels ont une durée de vie moyenne au-delà de 10 ans.
Le potentiel de réduction des émissions lié à l'amélioration de l'efficacité du transport de marchandises est indéniable, et le Canada identifie des solutions pour réduire les émissions tout en veillant à la compétitivité du secteur. Ces réductions proviendront en grande partie de la mise en œuvre par les parcs de véhicules de VML de pratiques opérationnelles efficaces sur le plan énergétique, de l'adoption de nouvelles technologies et de l'achat de véhicules utilisant des carburants alternatifs. Cependant, des obstacles à l'intégration généralisée de mesures d'efficacité énergétique dans le parc de véhicules à haut rendement énergétique du Canada persistent, en partie à cause d’un manque de connaissance des mesures adaptées aux entreprises canadiennes.