Lignes directrices sur les unités de fabrication mobiles qui fabriquent des explosifs en vrac


Détails
  • Date de publication
  • Auteur(e)s
    Ressources naturelles Canada
  • ISBN
    978-0-662-76534-9
  • Numéro de catalogue
    M39-151/2026F-PDF

Lignes directrices sur les unités de fabrication mobiles fabricants des explosifs en vrac décrivent les méthodes dont les intervenants peuvent satisfaire les exigences du Règlement de 2013 sur les explosifs en ce qui concerne les unités de fabrication mobiles qui fabriquent des explosifs en vrac sur des sites visés par une licence. Les présentes lignes directrices seront également utilisées par les inspecteurs de la Division de la réglementation des explosifs pour les aider à évaluer les demandes de licence et à effectuer des vérifications de conformité.